Présentation du site :
Le site ADS & NSD Partners Group, accessible à l’adresse suivante : https://adsgroup-nsd.com/fr/, a pour objet de fournir des informations aux internautes qui le visitent.
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, cette rubrique précise l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa création et de son suivi.
Propriétaire :
ADS & NSD Partners Group, dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 102 Avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris, France.
Directeur de la publication :
Michel Miguel Panzo
ADS & NSD Partners Group
102 Avenue des Champs-Élysées
75008 Paris, France
Conception du site :
Agence Bad Monkey
09.81.46.96.96
contact@badmonkey.fr
www.badmonkey.fr
Hébergeur :
o2Switch
04.44.44.60.40
support@o2switch.fr
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
France
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés :
L’utilisation du site https://adsgroup-nsd.com/fr/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-dessous. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site https://adsgroup-nsd.com/fr/ sont donc invités à les consulter régulièrement.
Ce site est normalement accessible aux utilisateurs à tout moment. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée par ADS & NSD Partners Group, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site https://adsgroup-nsd.com/fr/ est mis à jour régulièrement par ADS & NSD Partners Group. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Elles s’imposent néanmoins aux utilisateurs, qui sont invités à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis :
ADS & NSD Partners Group s’efforce de fournir sur le site https://adsgroup-nsd.com/fr/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, ADS & NSD Partners Group ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Propriété intellectuelle et contrefaçon :
ADS & NSD Partners Group est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur la plupart des éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons et logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable d’ADS & NSD Partners Group.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes :
Le site https://adsgroup-nsd.com/fr/ peut contenir un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation d’ADS & NSD Partners Group. Toutefois, ADS & NSD Partners Group n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et n’assume donc aucune responsabilité de ce fait.
Droit applicable et juridiction compétente :
Les présentes conditions générales d’utilisation sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, le différend sera porté devant les juridictions françaises conformément aux règles de compétence applicables.
Principales lois applicables :
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée notamment par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.